Françoise Clement

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Thys-Clement Françoise Ducruet Françoise Pirsch Françoise Pirsch-Clement Françoise Sappin
De: Françoise CLEMENT
( PALLOT-SANSOE)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-surIsère
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1834594A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Décembre 201814/12/2018
De: Françoise CLEMENT
(PALLOT-SANSOE)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance="Romans-sur-Isère"
suppleant
JUSB1628549A(source BOMJ)
nomination
23 Septembre 201623/09/2016
De: Clement (Françoise), épouse Lataillade
service commun de la documentation de l'université Paris-XI
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000736338(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Clement (Françoise)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991